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Internet du Centre Fosséen de Voile (CFV)
1. PRESENTATION DU
SITE
Le site est édité par le CFV :
Directeur de publication : Sylvie KOETZEL
2. DROITS DE PROPRIETE
DU CONTENU
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3. ACCES AU SITE
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4. RESPECT DE LA
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce
site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale
Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 802456. Ainsi les personnes physiques
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portant sur les informations nominatives les concernant.
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5. EDITION & HEBERGEMENT
La réalisation du site à été assurée par MT Developpement impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air
L'hébergement du site est assuré par la société phpnet.prog.
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